Marque expirée - Marque en non vigueur

G 3 C
José Bréard

Numéro de dépôt :
3476344
Date de dépôt :
23/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/01/2017
G 3 C de José Bréard

Présentation de la marque G 3 C

Déposée le 23 janvier 2007 par José Bréard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « G 3 C »

Le déposant est José Bréard domicilié(e) 35 Muhlheim,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, José Bréard domicilié(e) 35 Muhlheim,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G 3 C est expirée depuis le 23 janvier 2017.

José Bréard a également déposé les autres marques suivantes : matoccase


José Bréard - 35 Muhlheim,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France


José Bréard - 35 Muhlheim,69800 SAINT-PRIEST - 69800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; turbines autres que pour véhicules terrestre.